Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALENÇAY
Numéro de dépôt :
1212625
Date de dépôt :
10/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1992
Présentation de la marque VALENÇAY
Déposée le 10 septembre 1982 par RAMEAU (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALENÇAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALENÇAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALENÇAY est expirée depuis le 10 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04