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Marques déposées par madame ramé stéphanie
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Domaine Maurel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Maurel
Mme ramé stéphanie

Numéro de dépôt :
4269679
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
Domaine Maurel de ramé stéphanie

Présentation de la marque Domaine Maurel

Déposée le 3 mai 2016 par madame ramé stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Maurel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est madame ramé stéphanie domicilié(e) 4 rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ramé stéphanie domicilié(e) 4 rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France.

La marque Domaine Maurel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Maurel arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.


Mme ramé stéphanie - 4 rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France


Mme ramé stéphanie - 4 rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.