Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE-BAGUETTE
Ramdjee kessavdjee karim

Numéro de dépôt :
3789872
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/12/2020
PAUSE-BAGUETTE de Ramdjee kessavdjee karim

Présentation de la marque PAUSE-BAGUETTE

Déposée le 13 décembre 2010 par Ramdjee kessavdjee karim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PAUSE-BAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Ramdjee kessavdjee karim domicilié(e) 113 JULES JULIEN - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ramdjee kessavdjee karim domicilié(e) 113 JULES JULIEN - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque PAUSE-BAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE-BAGUETTE est expirée depuis le 13 décembre 2020.


Ramdjee kessavdjee karim - 113 JULES JULIEN - 31400 - TOULOUSE - France


Ramdjee kessavdjee karim - 113 JULES JULIEN - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 27 avril 2011 - Retrait partiel n°547815 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-27

Inscription le 16 juin 2011 - Retrait partiel n°551095 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.