Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur Ramdane Touhami
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est monsieur Ramdane Touhami domicilié(e) 102 rue du Bac - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. CAROLINE JOUVEN domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque BULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Ramdane Touhami - 102 rue du Bac - 75007 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, Mme. CAROLINE JOUVEN - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 31 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716155 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-31
Produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel ; eaux de senteur ; après-rasage ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; produits de soin du corps parfumés ; produits de soin du visage parfumés, produits de soins capillaires parfumés ; huiles essentielles ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ; produits pour la toilette, à savoir shampooings, lotions pour les cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes et baumes pour le contour des yeux, crèmes et baumes pour le contour des lèvres, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, crème teintée ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; dentifrices ; produits cosmétiques d'après rasage ; crèmes, lotions et baumes d'après rasage ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; mèches pour bougies ; bougies parfumées ; bougies ; bougies de décoration et pour arbre de noël ; bouquets parfumés ; veilleuses parfumées ; bougies chauffe-plat ; chandelles, cierges ; paraffine et mèches pour la fabrication de bougies ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire à savoir tracts ou prospectus ou imprimés ou échantillons ; publication de textes publicitaires ; publicités radiophoniques ou télévisées ou photographiques ou cinématographiques ou par correspondance ou par affichage ou par démonstration de produits ou par décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau informatique par Internet ; publicité par tout vecteur de communication. Location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire. Organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; Organisation d'expositions et de salons et de foires à buts commerciaux et de publicité ; services de démonstrations et exposition de produits et de services à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour les tiers ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques à l'exception de leur transport permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques à l'exception de leur transport permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques à l'exception de leur transport permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunications ; Animations commerciales sur tous les supports précités. Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; Services de vente au détail de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, gaz d'éclairage, mèches pour bougies , bougies parfumées, bougies, bougies de décoration et pour arbre de noël, bouquets parfumés, veilleuses parfumées, bougies chauffe-plat , chandelles, cierges , paraffine et mèches pour la fabrication de bougies, de produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel , après-rasage , parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens , produits pour parfumer le linge , produits de soin du corps parfumés , produits de soin du visage parfumés, produits de soins capillaires parfumés , huiles essentielles , préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux , masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides , produits pour la toilette, à savoir shampooings, lotions pour les cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette , produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes et baumes pour le contour des yeux, crèmes et baumes pour le contour des lèvres, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, crème teintée , préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds , dentifrices , produits cosmétiques d'après rasage , crèmes, lotions et baumes d'après rasage.
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