Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACADES ALUMINIUM ASA METAL
M. Ramdane AIT SI AMER, Agissant pour le compte de la société "ASA METAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4180554
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
FACADES ALUMINIUM ASA METAL de Ramdane AIT SI AMER

Présentation de la marque FACADES ALUMINIUM ASA METAL

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par monsieur Ramdane AIT SI AMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACADES ALUMINIUM ASA METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Ramdane AIT SI AMER domicilié(e) 6 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ramdane AIT SI AMER domicilié(e) 6 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 94320 - THIAIS - France.

La marque FACADES ALUMINIUM ASA METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACADES ALUMINIUM ASA METAL arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.


M. Ramdane AIT SI AMER, Agissant pour le compte de la société "ASA METAL" en cours de formation - 6 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 94320 - THIAIS - France


M. Ramdane AIT SI AMER - 6 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.