Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGRATION LA PENSEE EN MOUVEMENT APPRENTISSAGE DES ATTITUDES DE LA DEMARCHE SCIENTIFIQUE
RAMCOULE YVES
GATTO FRANCK
FAVRE DANIEL

Numéro de dépôt :
97670596
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque MIGRATION LA PENSEE EN MOUVEMENT APPRENTISSAGE DES ATTITUDES DE LA DEMARCHE SCIENTIFIQUE

Déposée le 19 mars 1997 par RAMCOULE YVES, GATTO FRANCK, FAVRE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIGRATION LA PENSEE EN MOUVEMENT APPRENTISSAGE DES ATTITUDES DE LA DEMARCHE SCIENTIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont RAMCOULE YVES, domicilié(e) 4, IMPASSE FLOBERT, 66200 THEZA - France, GATTO FRANCK, domicilié(e) 8, Rue du Meucadou, 34670 ST BRES - France, FAVRE DANIEL, domicilié(e) 125, Rue des Chanterelles, 34980 ST GELY DU FESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATTO FRANCK - France.

La marque MIGRATION LA PENSEE EN MOUVEMENT APPRENTISSAGE DES ATTITUDES DE LA DEMARCHE SCIENTIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGRATION LA PENSEE EN MOUVEMENT APPRENTISSAGE DES ATTITUDES DE LA DEMARCHE SCIENTIFIQUE est expirée depuis le 19 mars 2007.


RAMCOULE YVES - 4, IMPASSE FLOBERT, 66200 THEZA - France

GATTO FRANCK - 8, Rue du Meucadou, 34670 ST BRES - France

FAVRE DANIEL - 125, Rue des Chanterelles, 34980 ST GELY DU FESC - France


GATTO FRANCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

* Logiciel de jeu d'apprentissage (enregistré) des attitudes de la démarche scientifique * Champs d'applications et d'utilisations en formation, éducation - Enseignement - Santé - Apprentissage - Formation d'adultes - Travail et apprentissage sur la langue - Enseignement scientifique - Recherches en éducation * Programmation pour ordinateurs Recherches et études

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.