Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) RAMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPENPILLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAMCO domicilié(e) 9, rue Christino Garcia, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 975 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque SPENPILLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAMCO, société anonyme - 9, rue Christino Garcia, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 313975955
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Machines outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; machines pour affûtage ; élévateurs pour agriculture ; pistons d'amortisseurs ; coussinets antifriction pour machines ; accouplements d'arbres (machines) ; calandres ; pelleteuses ; concasseurs ; couronnes de forage ; porte-forets ; monte-charge ; monte wagon ; mécanisme de transmission pour véhicules non terrestres ; vérins (machines). Véhicules et leurs parties constitutives à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques ; chenilles caoutchouc pour machines compactes de chantiers ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Entretien et réparation de véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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