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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES
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Mon acte – Mas du notaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon acte – Mas du notaire
RAMBIER VIGNOBLES, SARL

Numéro de dépôt :
3736690
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
Mon acte – Mas du notaire de RAMBIER VIGNOBLES

Présentation de la marque Mon acte – Mas du notaire

Déposée le 6 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon acte – Mas du notaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) Domaine Haut-Lirou - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 782 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre RAMBIER domicilié(e) 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 04 - France.

La marque Mon acte – Mas du notaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon acte – Mas du notaire est expirée depuis le 6 mai 2020.

RAMBIER VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES ETOILES , Rosé du Pic , Maître Mas du notaire , La coquine , LA TERRE D'HENRI , MERE POULE , RAMBIER VIGNOBLES , Clôt de Mortiès , MADE IN CUCULLES , Vin de Cuculles


RAMBIER VIGNOBLES, SARL - Domaine Haut-Lirou - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France - SIREN 441782320


Jean-Pierre RAMBIER - 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 04 - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.