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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES
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MAS DU NOTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DU NOTAIRE
RAMBIER VIGNOBLES, SARL

Numéro de dépôt :
4032847
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2023
MAS DU NOTAIRE de RAMBIER VIGNOBLES

Présentation de la marque MAS DU NOTAIRE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DU NOTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) Domaine Haut Lirou - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 782 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG société d'avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc Club du Millénaire Bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque MAS DU NOTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU NOTAIRE est expirée depuis le 17 septembre 2023.

RAMBIER VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES ETOILES , Rosé du Pic , Maître Mas du notaire , La coquine , LA TERRE D'HENRI , MERE POULE , RAMBIER VIGNOBLES , Clôt de Mortiès , MADE IN CUCULLES , Vin de Cuculles


RAMBIER VIGNOBLES, SARL - Domaine Haut Lirou - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France - SIREN 441782380


ERNST & YOUNG société d'avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc Club du Millénaire Bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux de vie et des vins), vins bénéficiant d'une indication géographique, eaux de vie bénéficiant d'une indication géographique, spiritieux (à l'exception de eaux de vie) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.