MAS DU NOTAIRE
Présentation de la marque MAS DU NOTAIRE
Déposée le 18 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DU NOTAIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU NOTAIRE est expirée depuis le 18 mai 2016.
RAMBIER VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 2006-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Republication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30