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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES
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MAS DU NOTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DU NOTAIRE
SARL RAMBIER VIGNOBLES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3331654
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2014
MAS DU NOTAIRE de RAMBIER VIGNOBLES

Présentation de la marque MAS DU NOTAIRE

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DU NOTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) 34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 782 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) Domaine Haut Lirou,34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France.

La marque MAS DU NOTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU NOTAIRE est expirée depuis le 17 décembre 2014.

RAMBIER VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES ETOILES , Rosé du Pic , Maître Mas du notaire , La coquine , LA TERRE D'HENRI , MERE POULE , RAMBIER VIGNOBLES , Clôt de Mortiès , MADE IN CUCULLES , Vin de Cuculles


SARL RAMBIER VIGNOBLES Société à responsabilité limitée - 34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France - SIREN 441782380


SARL RAMBIER VIGNOBLES - Domaine Haut Lirou,34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques, digestifs (à l'exception des eaux de vie), carthagène. Vinaigre. Huiles comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.