Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TERRE D'HENRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) DOMAINE HAUT-LIROU - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE RAMBIER IMMOBILIER domicilié(e) 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 04 - France.
La marque LA TERRE D'HENRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAMBIER VIGNOBLES, SARL - DOMAINE HAUT-LIROU - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France
GROUPE RAMBIER IMMOBILIER - 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 04 - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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