Marque expirée - Marque en non vigueur

Clôt de Mortiès
RAMBIER VIGNOBLES, SARL

Numéro de dépôt :
3677876
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
Clôt de Mortiès de RAMBIER VIGNOBLES

Présentation de la marque Clôt de Mortiès

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clôt de Mortiès »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) Domaine Haut-Lirou - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 782 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre M. RAMBIER domicilié(e) 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 04 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clôt de Mortiès est expirée depuis le 21 septembre 2019.

RAMBIER VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES ETOILES , Rosé du Pic , Maître Mas du notaire , La coquine , LA TERRE D'HENRI , MERE POULE , RAMBIER VIGNOBLES , MADE IN CUCULLES , Vin de Cuculles , Soleil de Camargue


RAMBIER VIGNOBLES, SARL - Domaine Haut-Lirou - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France - SIREN 441782380


Jean-Pierre M. RAMBIER - 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 04 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.