SARL RAMBIER VIGNOBLES Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3348706
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
Présentation de la marque CLOS DES ETOILES
Déposée le 14 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOS DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) Domaine Haut-Lirou,34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 782 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RAMBIER VIGNOBLES domicilié(e) Domaine Haut-Lirou,34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France.
La marque CLOS DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL RAMBIER VIGNOBLES Société à responsabilité limitée - Domaine Haut-Lirou,34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France - SIREN 441782380
SARL RAMBIER VIGNOBLES - Domaine Haut-Lirou,34270 ST JEAN DE CUCULLES - 34270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eau de vin d'appellation d'origine, spiritieux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques, digestifs (à l'exception des eaux de vie). Vinaigre. Huiles comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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