RAMBERVILLERS TISSAGE Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3125516
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2011
Présentation de la marque GAUFREX
Déposée le 11 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAMBERVILLERS TISSAGEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GAUFREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAMBERVILLERS TISSAGEs domicilié(e) 11 rue des Abbés Mathis et Marion, 88700 RAMBERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 132 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque GAUFREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUFREX est expirée depuis le 11 octobre 2011.
RAMBERVILLERS TISSAGE Société par actions simplifiée unipersonnelle - 11 rue des Abbés Mathis et Marion, 88700 RAMBERVILLERS - France - SIREN 412132086
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 1 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382492 - Publication au BOPI 2003-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Inscription le 31 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503418 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532753 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Alèses. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de ménage et de maison ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants ; vêtements de nuit ; vêtements pour le bain ; bavoirs ; lingerie de corps ; sous-vêtements.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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