Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMBERFRUITS, DES FRUITS COMME ON LES AIME
RAMBERFRUITS

Numéro de dépôt :
3099141
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
RAMBERFRUITS, DES FRUITS COMME ON LES AIME de RAMBERFRUITS

Présentation de la marque RAMBERFRUITS, DES FRUITS COMME ON LES AIME

Déposée le 26 avril 2001 par la société RAMBERFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMBERFRUITS, DES FRUITS COMME ON LES AIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société RAMBERFRUITS domicilié(e) Société Coopérative Agricole des Producteurs de fruits et légumes, BP 11, 26140 Saint Rambert d'Albon - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 805 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMBERFRUITS - France.

La marque RAMBERFRUITS, DES FRUITS COMME ON LES AIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMBERFRUITS, DES FRUITS COMME ON LES AIME est expirée depuis le 26 avril 2011.

RAMBERFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ARLANDES


RAMBERFRUITS - Société Coopérative Agricole des Producteurs de fruits et légumes, BP 11, 26140 Saint Rambert d'Albon - France - SIREN 302805064


RAMBERFRUITS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes Pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.