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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAMBEAU Muriel FROMA GOUT
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Froma gout
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Froma gout
RAMBEAU Muriel FROMA GOUT EURL

Numéro de dépôt :
3225356
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/05/2013
Froma gout de RAMBEAU Muriel FROMA GOUT

Présentation de la marque Froma gout

Déposée le 16 mai 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAMBEAU Muriel FROMA GOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Froma gout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAMBEAU Muriel FROMA GOUT domicilié(e) Rue du Carreyrou de Montmartre,24220 Saint-Cyprien - 24220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 076 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle RAMBEAU Muriel domicilié(e) Rue du Carreyrou de Montmartre,24220 Saint-Cyprien - 24220 - France.

La marque Froma gout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Froma gout est expirée depuis le 16 mai 2013.


RAMBEAU Muriel FROMA GOUT EURL - Rue du Carreyrou de Montmartre,24220 Saint-Cyprien - 24220 - France - SIREN 444076400


Mlle RAMBEAU Muriel - Rue du Carreyrou de Montmartre,24220 Saint-Cyprien - 24220 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383627 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

– cantal (vieux entre deux). – salers. – saint Nectaire. – gruyère de savoie. – beaufort. – brebis. – pomme de savoie. – pomme de chèvre. – emmental. – comté. – abondance. – pomme d'Auvergne. – pomme des Pyrénées. – raclette. – morbier. – pomme de montage. – reblochon. – laguiole. – pomme du Jara. – fourme. – etorky. – ossau traty.