Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMARQ Literie
Numéro de dépôt :
1754361
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque DEMARQ Literie
Déposée le 6 avril 1990 par madame RAMBAULT Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DEMARQ Literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEMARQ Literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMARQ Literie est expirée depuis le 6 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09