Déposée le 30 novembre 2000 par RAMBAUD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Domaine RAMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est RAMBAUD Michel, domicilié(e) 24 Rue henri Rouzaud, 11100 Narbonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RAMBAUD - France.
La marque Domaine RAMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine RAMBAUD est expirée depuis le 30 novembre 2010.
RAMBAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : la fée BISTANDE
RAMBAUD Michel - 24 Rue henri Rouzaud, 11100 Narbonne - France
Michel RAMBAUD - France
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369807 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine. Thé, riz, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sel, vinaigre, sauces, épices. Café Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs ; huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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