Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Etoffes et Toiles
Numéro de dépôt :
98730263
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Etoffes et Toiles
Déposée le 23 avril 1998 par RAMBAUD Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Etoffes et Toiles »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque Etoffes et Toiles est expirée depuis le 23 avril 2008.
RAMBAUD Lionel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 septembre 2001 - Renonciation totale n°330722 - Publication au BOPI 2001-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23