Marque renouvelée - Marque en vigueur

Douce Provence
RAMBAUD Lionel

Numéro de dépôt :
98732760
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2028

Présentation de la marque Douce Provence

Déposée le 12 mai 1998 par RAMBAUD Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Douce Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est RAMBAUD Lionel domicilié(e) La Bergerie, Ponts des 3 sautets - 13590 - MEYREUIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque Douce Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Douce Provence arrivera à expiration en date du 12 mai 2028.

RAMBAUD Lionel a également déposé les autres marques suivantes : ETOFFES ET TOILES


RAMBAUD Lionel - La Bergerie, Ponts des 3 sautets - 13590 - MEYREUIL - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374527 - Publication au BOPI 2008-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697799 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Linge de maison et de table, rideaux en matières textiles, tissus à usage textile.