Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES POELES
M. RAMBAUD Jacky, Agissant pour le compte de la société sarl F R J en cours de formation

Numéro de dépôt :
3919313
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
COTES POELES de RAMBAUD Jacky

Présentation de la marque COTES POELES

Déposée le 10 mai 2012 par monsieur RAMBAUD Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTES POELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur RAMBAUD Jacky domicilié(e) 1 huillière - 53240 - ST GERMAIN LE GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAMBAUD Jacky domicilié(e) 1 huillière - 53240 - ST GERMAIN LE GUILLAUME - France.

La marque COTES POELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES POELES est expirée depuis le 10 mai 2022.


M. RAMBAUD Jacky, Agissant pour le compte de la société sarl F R J en cours de formation - 1 huillière - 53240 - ST GERMAIN LE GUILLAUME - France


M. RAMBAUD Jacky - 1 huillière - 53240 - ST GERMAIN LE GUILLAUME - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ;

Etude de projets techniques ; décoration intérieure.