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Marques déposées par RAMBAUD Guy
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ASSURCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURCAR
RAMBAUD Guy

Numéro de dépôt :
1292591
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1994

Présentation de la marque ASSURCAR

Déposée le 14 décembre 1984 par RAMBAUD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAMBAUD Guy domicilié(e) 18, rue des Iles, 94100 ST MAUR - France.

La marque ASSURCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURCAR est expirée depuis le 14 décembre 1994.

RAMBAUD Guy a également déposé les autres marques suivantes : GESCAR


RAMBAUD Guy - 18, rue des Iles, 94100 ST MAUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Equipement électronique pour le traitement de l'information en particulier pour la gestion d'une nouvelle forme de contrat d'assurance, des véhicules ou engins à moteur, liée à la consommation de carburant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.