Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Théière de fade
RAMBAUD Dominique (Mme) agissant au nom et pour le compte de la Société LA THEIERE de FADE ! en formation

Numéro de dépôt :
3259022
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
La Théière de fade de RAMBAUD Dominique (Mme

Présentation de la marque La Théière de fade

Déposée le 26 novembre 2003 par RAMBAUD Dominique (Mme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Théière de fade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est RAMBAUD Dominique (Mme) agissant au nom et pour le compte de la Société LA THEIERE de FADE ! en formation domicilié(e) 15 rue FANOURIS,13110 Port de Banc - 13110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DOMINIQUE RAMBAUD domicilié(e) 15 RUE FANOURIS,13110 PORT de Banc - 13110 - France.

La marque La Théière de fade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Théière de fade est expirée depuis le 26 novembre 2013.


RAMBAUD Dominique (Mme) agissant au nom et pour le compte de la Société LA THEIERE de FADE ! en formation - 15 rue FANOURIS,13110 Port de Banc - 13110 - France


Madame DOMINIQUE RAMBAUD - 15 RUE FANOURIS,13110 PORT de Banc - 13110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

– bijouterie. Bijouterie fantaisie. – produits de l'imprimerie affiches, cartes, livres, peintures encadrées ou non objets d'art gravés ou litho-papeterie. – glaces, miroirs, cadres, objets d'art en bois, (roseau, jonc, ivoire, ambre, nacre succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques coussins, vannerie, boites en bois. – porcelaine, faïence objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre – ustensiles ou nécessaire de toilettes – vaisselle non en métaux précieux – tissus – tissus à usage textile linge de maison – linge de table non en papier. – café – thé cacao – pâtisserie et confiserie – épices – sucreries – boissons à base de cacao – de café, de chocolat ou de thé. – services de restauration (alimentation) – services de bars.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.