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Marques déposées par RAMBAUD CHRISTIAN
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COPIE CONFORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPIE CONFORME
RAMBAUD CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
99818529
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque COPIE CONFORME

Déposée le 14 octobre 1999 par RAMBAUD CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est RAMBAUD CHRISTIAN, domicilié(e) Lot. 6 LE PAVILLON, 38300 SAINT SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMBAUD CHRISTIAN - France.

La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 14 octobre 2009.

RAMBAUD CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER DES BERTRANES , CHRISS - MI LINE


RAMBAUD CHRISTIAN - Lot. 6 LE PAVILLON, 38300 SAINT SAVIN - France


RAMBAUD CHRISTIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Vêtements (habillement). Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Chapellerie.