Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A. BEAUVILLIERS Officier de Bouche
RAMAYET MICHEL ; CLAUDE

Numéro de dépôt :
1272832
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2014

Présentation de la marque A. BEAUVILLIERS Officier de Bouche

Déposée le 20 mars 1984 par RAMAYET MICHEL ; CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. BEAUVILLIERS Officier de Bouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAMAYET MICHEL ; CLAUDE domicilié(e) 3 Rue CORTOT,75018 PARIS (dossier no 2272586) - 75018 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAMAYET MICHEL domicilié(e) 3 rue CORTOT,75018 PARIS (dossier no 2272586) - 75018 - France.

La marque A. BEAUVILLIERS Officier de Bouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A. BEAUVILLIERS Officier de Bouche est expirée depuis le 20 mars 2014.


RAMAYET MICHEL ; CLAUDE - 3 Rue CORTOT,75018 PARIS (dossier no 2272586) - 75018 - France


RAMAYET MICHEL - 3 rue CORTOT,75018 PARIS (dossier no 2272586) - 75018 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2004 n°2272586 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation n°2031140 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399618 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476845 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 6 octobre 1997 - Concession de licence n°243723 - Publication au BOPI 1997-10-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits alimentaires pour les animaux.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Hôtellerie, restauration, créations culinaires, bar, discothèque, maison de repos et convalescence.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.