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Marques déposées par RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou
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BASKET-TENNIS-BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET-TENNIS-BALL
RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou

Numéro de dépôt :
1325318
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1995

Présentation de la marque BASKET-TENNIS-BALL

Déposée le 2 octobre 1985 par RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASKET-TENNIS-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou domicilié(e) 3, rue AUGUSTE RENOIR, 92160 ANTONY. - France.

La marque BASKET-TENNIS-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET-TENNIS-BALL est expirée depuis le 2 octobre 1995.

RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou a également déposé les autres marques suivantes : M 2 MASTER MICROCOMPTABLE


RAMASSAMYPOULLE Francis Rassou - 3, rue AUGUSTE RENOIR, 92160 ANTONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noel.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].