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Marques déposées par RAMASSAMY Franciane Elise
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SOANE 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOANE 2000
RAMASSAMY Franciane Elise
RAMASSAMY Sonia Sabine

Numéro de dépôt :
3058867
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
25/09/2010
SOANE 2000 de RAMASSAMY Franciane Elise

Présentation de la marque SOANE 2000

Déposée le 25 septembre 2000 par RAMASSAMY Franciane Elise et RAMASSAMY Sonia Sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « SOANE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Les déposants sont RAMASSAMY Franciane Elise, domicilié(e) PAPAYE, 97120 Saint-Claude Guadeloupe - France et RAMASSAMY Sonia Sabine, domicilié(e) Papaye, 97120 SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMASSAMY Franciane Elise - France.

La marque SOANE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOANE 2000 est expirée depuis le 25 septembre 2010.


RAMASSAMY Franciane Elise - PAPAYE, 97120 Saint-Claude Guadeloupe - France

RAMASSAMY Sonia Sabine - Papaye, 97120 SAINT-CLAUDE - France


RAMASSAMY Franciane Elise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Légumes frais, conservés, séchés, cuits, salades de légumes, fruits conservés, cuit, en salade, confitures de fruits, gelées, congelés, boudins, préparations pour faire des bouillons, concentré (bouillons) ; fruits confis cristalises, écorses de fruits, herbes potagères conservées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.