Marque enregistrée - Marque en vigueur

MecaRama
RAMACORP INTERNATIONAL, EURL

Numéro de dépôt :
4268168
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2026
MecaRama de RAMACORP INTERNATIONAL

Présentation de la marque MecaRama

Déposée le 27 avril 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAMACORP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MecaRama » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAMACORP INTERNATIONAL domicilié(e) Fonds Bois Neuf, ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 226 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque MecaRama a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MecaRama arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

RAMACORP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RAMAHOME , FideCoin , PROXIRAMA , P ONE PROPERTY , OneBoat CLUB , SunChat , FIDECLUB , Fideclub Business and Customer Messenger , FIDECLUB , EASY BOAT CLUB


RAMACORP INTERNATIONAL, EURL - Fonds Bois Neuf, ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 492226493


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; parties de accouplements et courroies de transmission ; transmissions de machines ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; radiateurs ; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ; motoréducteurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse ; variateurs à courroie ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil de mesure du degré d'alcoolémie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; triangles de signalisation, gilets de protection ; antennes, batteries, cosses de batteries, coupe-circuits, avertisseurs et antivols, excepté pour véhicules et appareils de locomotion, matériel électrique y compris fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, disquettes, cassettes vidéo, disques compacts audio ; autoradios appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; équipements électriques, électroniques ou optiques embarqués sur véhicules, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'antiparasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; clignotants pour véhicules ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; voyants de feux de signalisation ; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule, y compris leur pièces constitutives ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; commandes électroméca ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de séchage, de ventilation ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; systèmes d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; véhicules, moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; systèmes de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines ; boîtes de vitesses robotisées ; antivols de direction électriques ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; vente au détail, notamment par Internet, de pièces détachées de véhicules automobiles, de produits de réparation et d'entretien de véhicules, leurs accessoires et pièces détachées ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) dans le domaine des pièces détachées pour automobiles ;

Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ; réparation d'appareils électriques, de mobilier, d'instruments de navigation ; entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules.