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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAM - Recherches et Applications Modernes
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MINERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERAM
RAM - Recherches et Applications Modernes (SARL)

Numéro de dépôt :
92418809
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2002

Présentation de la marque MINERAM

Déposée le 7 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAM - Recherches et Applications Modernes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAM - Recherches et Applications Modernes domicilié(e) Zone Artisanale, 43210 BAS-EN-BASSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MINERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERAM est expirée depuis le 7 mai 2002.


RAM - Recherches et Applications Modernes (SARL) - Zone Artisanale, 43210 BAS-EN-BASSET - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Minéraux et roches broyés pour constituer des engrais ou fertilisants pour l'enrichissement des sols et servant à la destruction des animaux nuisibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.