Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" NED "
RAM FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
94515696
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque " NED "

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) RAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " NED " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAM FRANCE domicilié(e) 118 Rue la Boétie, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 688 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM FRANCE S.A Mr Nedim ESGIN - France.

La marque " NED " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " NED " est expirée depuis le 13 avril 2004.

RAM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "LE TOP DES TOP" , OVEN PLUS , (Marque figurative) , ARDEM , MIDE , AYGAZ , LA VIE COMMENCE BIEN AVEC UN BEKO , LE BONHEUR TOUT SIMPLEMENT , "LIK"


RAM FRANCE S.A - 118 Rue la Boétie, 75008 Paris - France - SIREN 347688046


RAM FRANCE S.A Mr Nedim ESGIN - France


Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394371 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

- Lave-linge, Lave-vaiselle, - Aspirateur, Téléviseur - Cuisinière mixte, table de cuisson, four, hotte aspirante, réfrigérateur, congélateur

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.