Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) RAM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAM FRANCE domicilié(e) 63 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 688 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM FRANCE S.A. M. Nedim ESGIN - France.
La marque ARDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAM FRANCE S.A. - 63 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 347688046
RAM FRANCE S.A. M. Nedim ESGIN - France
Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394371 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
- Lave Linge, Lave Vaisselle, - Aspirateur, Téléviseur, - Cuisinière mixte, table de cuisson, four, hotte aspirante, réfrigérateur, congélateur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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