Déposée le 20 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAMCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS domicilié(e) 8 AVENUE AMPERE B.P. 54, 91322 WISSOUS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 105 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM CHEVILLES ET FIXATIONS S.A - France.
La marque RAMCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS S.A - 8 AVENUE AMPERE B.P. 54, 91322 WISSOUS CEDEX - France - SIREN 562105361
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
CHEVILLE DE FIXATION MUNIE D'UN COLLIER SIMPLE OU DOUBLE EN MATIERE PLASTIQUE POUR LA FIXATION DE TUBES, TUYAUX, CABLES OU TOUT OBJET SIMILAIRE.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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