Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAM CHEVILLES ET FIXATIONS
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4265691
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2026
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS de RAM CHEVILLES ET FIXATIONS

Présentation de la marque RAM CHEVILLES ET FIXATIONS

Déposée le 18 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RAM CHEVILLES ET FIXATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS domicilié(e) 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 328 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, M. Lumbroso Daniel domicilié(e) 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France.

La marque RAM CHEVILLES ET FIXATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAM CHEVILLES ET FIXATIONS arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

RAM CHEVILLES ET FIXATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RAMSPEED , RAMTWIST , RAMSPOT , RAMCLIP , Cheville RC , AGGRIP , FRANCETWIST , RAMTWIST , RAMFIX , CLIPEO


RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, SAS - 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 483328076


RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, M. Lumbroso Daniel - 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Eléments de construction en matières plastiques ;

Attaches en plastique pour tuyaux ; attaches filetées en matières plastiques ; attaches en plastique pour câbles plats ; attaches en matières plastiques pour tuyaux ; attaches en matières plastiques pour tubes ; colliers d'attache en matières plastiques pour tuyaux ; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; accessoires en plastique [attaches] à fixer à des tubes ;

Attaches en plastique pour la maison ou le jardin.