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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS
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Fusée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fusée
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4309556
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2026
Fusée de RAM CHEVILLES ET FIXATIONS

Présentation de la marque Fusée

Déposée le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fusée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS domicilié(e) ZI DE VILLEMILAN, 8 AVENUE AMPERE - 91322 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 328 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, M. Lumbroso Daniel domicilié(e) 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France.

La marque Fusée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fusée arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

RAM CHEVILLES ET FIXATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RAMSPEED , RAMTWIST , RAMSPOT , RAMCLIP , Cheville RC , AGGRIP , RAM CHEVILLES ET FIXATIONS , FRANCETWIST , RAMTWIST , RAMFIX


RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, SAS - ZI DE VILLEMILAN, 8 AVENUE AMPERE - 91322 - WISSOUS - France - SIREN 483328076


RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, M. Lumbroso Daniel - 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.