Déposée le 18 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLIPEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS domicilié(e) 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 328 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, M. Lumbroso Daniel domicilié(e) 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France.
La marque CLIPEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, SAS - 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 483328076
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS, M. Lumbroso Daniel - 8 AVENUE Ampère - 91320 - WISSOUS - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Eléments de construction en matières plastiques ; cheville de fixation munie d'un collier semi-ouvert simple et d'une languette de fermeture en matière plastique pour la fixation de tubes, gaines câbles ;
Attaches en plastique pour tuyaux ; attaches filetées en matières plastiques ; attaches en plastique pour câbles plats ; attaches en matières plastiques pour tuyaux ; attaches en matières plastiques pour tubes ; colliers d'attache en matières plastiques pour tuyaux ; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; accessoires en plastique [attaches] à fixer à des tubes ; cheville de fixation non métallique munie d'un collier semi-ouvert simple et d'une languette de fermeture en matière plastique pour la fixation de tubes, gaines câbles ;
Attaches en plastique pour la maison ou le jardin ; cheville de fixation munie d'un collier semi-ouvert simple et d'une languette de fermeture en matière plastique pour la fixation de tubes, gaines câbles.
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