Déposée le 16 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIPEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAM CHEVILLES ET FIXATIONS domicilié(e) 8 AVENUE AMPERE, B.P. 54,91322 WISSOUS CEDEX - 91322 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM CHEVILLES ET FIXATIONS S.A. domicilié(e) 8 AVENUE AMPERE, B.P. 54, Z.I. DE VILLEMILAN,91322 WISSOUS CEDEX - 91322 - France.
La marque CLIPEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS S.A. - 8 AVENUE AMPERE, B.P. 54,91322 WISSOUS CEDEX - 91322 - France
RAM CHEVILLES ET FIXATIONS S.A. - 8 AVENUE AMPERE, B.P. 54, Z.I. DE VILLEMILAN,91322 WISSOUS CEDEX - 91322 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 18 février 2014 - Changement de dénomination n°618753 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18
Inscription le 18 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618752 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18
Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635917 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Cheville de fixation munie d'un collier semi-ouvert simple et d'une languette de fermeture en matière plastique pour la fixation de tubes, gaines câbles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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