NE S'USE QUE SI L'ON S'EN SERT
Présentation de la marque NE S'USE QUE SI L'ON S'EN SERT
Déposée le 6 mars 1986 par la société RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NE S'USE QUE SI L'ON S'EN SERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NE S'USE QUE SI L'ON S'EN SERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NE S'USE QUE SI L'ON S'EN SERT est expirée depuis le 6 mars 2006.
RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Renouvellement avec limitation le 16 février 1996 n°2063613 - Publication au BOPI 1996-02-16
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°321002 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160941 - Publication au BOPI 1993-07-15
Inscription le 22 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64111 - Publication au BOPI 1992-06-22
Inscription le 22 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64151 - Publication au BOPI 1992-06-22
Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64110 - Publication au BOPI 1992-06-16