Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE

Numéro de dépôt :
94508842
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1994 par la société RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 6, rue Emile Pathé, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508842.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2004.

RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MAZDA Silver , GREEN POWER , NE S'USE QUE SI L'ON S'EN SERT , (Marque figurative) , DRAKAR , POCKET , MAZDA CIPEL , AIR POWER , WONDER ALKALINE 2EME GENERATION


RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE - 6, rue Emile Pathé, 78400 CHATOU - France - SIREN 333565844


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°321002 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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