Déposée le 24 décembre 1987 par RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE,, domicilié(e) 6 rue Emile Pathé, 78400 CHATOU (dossier no 2095857) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2095857) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500043.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE - 6 rue Emile Pathé, 78400 CHATOU (dossier no 2095857) - France
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2095857) - France
Renouvellement sans limitation le 12 août 1997 n°2095857 - Publication au BOPI 1997-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°321002 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°234673 - Publication au BOPI 1997-03-24
Piles et accumulateurs électriques. Tous appareils d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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