Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN POWER
RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1432991
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque GREEN POWER

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 6 rue Emile Pathé, 78400 CHATOU (dossier no 2094262) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2094262) - France.

La marque GREEN POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN POWER est expirée depuis le 30 octobre 2007.

RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MAZDA Silver , GREEN POWER , NE S'USE QUE SI L'ON S'EN SERT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DRAKAR , POCKET , MAZDA CIPEL , AIR POWER


RALSTON ENERGY SYSTEMS FRANCE, société anonyme - 6 rue Emile Pathé, 78400 CHATOU (dossier no 2094262) - France


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2094262) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1997 n°2094262 - Publication au BOPI 1997-07-11

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°321002 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°235551 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 22 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64152 - Publication au BOPI 1992-06-22

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235550 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 22 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64112 - Publication au BOPI 1992-06-22

Appareils d'éclairage, à l'exception des lampes de voiture.