Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CIGALE
MONSIEUR RALPH TIMMERMAN NE LE 21 JUILLET 1960 A ZAANDAM (PAYS BAS) AGRICULTEUR

Numéro de dépôt :
3395484
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/12/2015
DOMAINE LA CIGALE de RALPH TIMMERMAN NE LE 21 JUILLET 1960 A ZAANDAM (PAYS BAS) AGRICULTEUR

Présentation de la marque DOMAINE LA CIGALE

Déposée le 5 décembre 2005 par monsieur RALPH TIMMERMAN NE LE 21 JUILLET 1960 A ZAANDAM (PAYS BAS) AGRICULTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE LA CIGALE »

Le déposant est monsieur RALPH TIMMERMAN NE LE 21 JUILLET 1960 A ZAANDAM (PAYS BAS) AGRICULTEUR domicilié(e) DOMICILIE MAS LA CIGALE,30600 MONTCALM VAUVERT - 30600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CRISTINE BERTRAND AVOCAT domicilié(e) 1 PLACE DE LA MAISON CARREE,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CIGALE est expirée depuis le 5 décembre 2015.


MONSIEUR RALPH TIMMERMAN NE LE 21 JUILLET 1960 A ZAANDAM (PAYS BAS) AGRICULTEUR - DOMICILIE MAS LA CIGALE,30600 MONTCALM VAUVERT - 30600 - France


MAITRE CRISTINE BERTRAND AVOCAT - 1 PLACE DE LA MAISON CARREE,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Vin de pays des sables du golfe de Lyon. Vin de pays de zone.