Le réseau de la continuité territoriale
Présentation de la marque Le réseau de la continuité territoriale
Déposée par voie électronique le 27 octobre 2019 par monsieur Ralph SINIAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le réseau de la continuité territoriale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le réseau de la continuité territoriale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le réseau de la continuité territoriale arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.
Ralph SINIAMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11