Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(A-C) Additif – Couleur
Rallo Bruno

Numéro de dépôt :
3229233
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013
(A-C) Additif – Couleur de Rallo Bruno

Présentation de la marque (A-C) Additif – Couleur

Déposée le 5 juin 2003 par Rallo Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (A-C) Additif – Couleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est Rallo Bruno domicilié(e) 17 allée des Groseilliers,91620 Nozay - 91620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rallo Bruno domicilié(e) 17 allée des Groseilliers,91620 Nozay - 91620 - France.

La marque (A-C) Additif – Couleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (A-C) Additif – Couleur est expirée depuis le 5 juin 2013.

Rallo Bruno a également déposé les autres marques suivantes : La Brasure facile (LSF) , MEGA C PRO M C P


Rallo Bruno - 17 allée des Groseilliers,91620 Nozay - 91620 - France


Rallo Bruno - 17 allée des Groseilliers,91620 Nozay - 91620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Resines artificielles à l'état brut. Sel à usage industriel. Couleurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).