Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RALLIER Patrick
/
CROUSTIL'PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTIL'PAIN
RALLIER Patrick

Numéro de dépôt :
1421172
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1997
CROUSTIL\'PAIN de RALLIER Patrick

Présentation de la marque CROUSTIL'PAIN

Déposée le 20 mai 1987 par RALLIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTIL'PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RALLIER Patrick, domicilié(e) 266, bd Saint Denis 92400 COURBEVOIE, PICOT Gérard,11, chemin de la Tuilerie d'Egrenay, 77166 EVRY GREGY S/Yerres. - France.

La marque CROUSTIL'PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTIL'PAIN est expirée depuis le 20 mai 1997.


RALLIER Patrick - 266, bd Saint Denis 92400 COURBEVOIE, PICOT Gérard,11, chemin de la Tuilerie d'Egrenay, 77166 EVRY GREGY S/Yerres. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Produits alimentaires surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.