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Marques déposées par RALITE DANIEL
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VERANDA 'S' CENTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERANDA 'S' CENTER
RALITE DANIEL

Numéro de dépôt :
1423283
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2017

Présentation de la marque VERANDA 'S' CENTER

Déposée le 10 février 1987 par RALITE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERANDA 'S' CENTER »

Le déposant est RALITE DANIEL domicilié(e) Les Bois du Cerf, - 91450 - ETIOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL RALITE domicilié(e) 41 Les Bois du Cerf, - 91450 - ETIOLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERANDA 'S' CENTER est expirée depuis le 10 février 2017.


RALITE DANIEL - Les Bois du Cerf, - 91450 - ETIOLLES - France


DANIEL RALITE - 41 Les Bois du Cerf, - 91450 - ETIOLLES - France


Renouvellement sans limitation n°2084064 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 9 février 2007 n°2334033 - Publication au BOPI 2007-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 9 février 2007 - Transmission totale de propriété n°452739 - Publication au BOPI 2007-02-09

Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°260001 - Publication au BOPI 1998-08-11

Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260000 - Publication au BOPI 1998-08-11

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