Déposée le 20 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RALF TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cap light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RALF TECH domicilié(e) 94 AVENUE DU Général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 981 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RALF TECH S.A.R.L. domicilié(e) 94 Avenue du Général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France.
La marque Cap light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RALF TECH S.A.R.L. - 94 AVENUE DU Général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France - SIREN 431981943
RALF TECH S.A.R.L. - 94 Avenue du Général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Appareils d'éclairage, lampes de poche. Appareils et instruments nautiques. Attirail de pêche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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