Déposée le 21 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RALF TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RALF TECH domicilié(e) 94 Avenue du général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 981 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RALF TECH S.A.R.L. domicilié(e) 94 Avenue du général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RALF TECH S.A.R.L. - 94 Avenue du général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France - SIREN 431981943
RALF TECH S.A.R.L. - 94 Avenue du général de Gaulle,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Articles de sport (articles de sport pour les sports nautiques, palmes pour nageurs, matériel de plongée sous-marine). Appareils et instruments nautiques et subaquatiques, masques de plongée, tubas, combinaisons de plongée, ordinateurs de plongée, gants et botillons de plongée, gilets de remontée et de compensation pour plongeurs, gilets de sauvetage, détendeurs de pression pour la plongée, bagages pour le transport du matériel de plongée, récipients et bouteilles métalliques d'air comprimé ou de gaz sous pression pour la plongée. Matériel de plongée sous-marine (tubas, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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