Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVATOR
RALEIGH HOLDINGS LIMITED

Numéro de dépôt :
92442248
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque ACTIVATOR

Déposée le 18 novembre 1992 par RALEIGH HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est RALEIGH HOLDINGS LIMITED, domicilié(e) Triumph Road, NOTTINGHAM NG7 2DD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ACTIVATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVATOR est expirée depuis le 18 novembre 2002.


RALEIGH HOLDINGS LIMITED - Triumph Road, NOTTINGHAM NG7 2DD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163749 - Publication au BOPI 1993-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Bicyclettes et tricycles