Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COFREL COming FRom ELsewhere Le Meilleur d'Ailleurs
RAKOTONOEL Mawvénam Eliane
AGBOTOUNOU Koffi Wenceslas
AGBOTOUNOU Comlanir Paolo
Ste SANOFI – AVENTIS PHARMA

Numéro de dépôt :
3349617
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COFREL COming FRom ELsewhere Le Meilleur d\'Ailleurs de RAKOTONOEL Mawvénam Eliane

Présentation de la marque COFREL COming FRom ELsewhere Le Meilleur d'Ailleurs

Déposée le 30 mars 2005 par RAKOTONOEL Mawvénam Eliane, AGBOTOUNOU Koffi Wenceslas, AGBOTOUNOU Comlanir Paolo, Ste SANOFI – AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFREL COming FRom ELsewhere Le Meilleur d'Ailleurs »

Les déposants sont RAKOTONOEL Mawvénam Eliane domicilié(e) 25 quai de la Seine,75019 PARIS - 75019 - France, AGBOTOUNOU Koffi Wenceslas domicilié(e) 18 Mail des Houssiers,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France, AGBOTOUNOU Comlanir Paolo - France, Ste SANOFI – AVENTIS PHARMA domicilié(e) Dakar,SENEGAL - Sénégal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAKOTONOEL Mawvénam Eliane domicilié(e) 25 quai de la Seine,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


RAKOTONOEL Mawvénam Eliane - 25 quai de la Seine,75019 PARIS - 75019 - France

AGBOTOUNOU Koffi Wenceslas - 18 Mail des Houssiers,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France

AGBOTOUNOU Comlanir Paolo - France

Ste SANOFI – AVENTIS PHARMA - Dakar,SENEGAL - Sénégal


RAKOTONOEL Mawvénam Eliane - 25 quai de la Seine,75019 PARIS - 75019 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet total n°442606 - Publication au BOPI 2006-10-17

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456141 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 26 janvier 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°447029 - Publication au BOPI 2007-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs) cadres, objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanes de toutes ces matières ou matières plastique ; cintre pour vêtement, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, vaisseliers, vannerie, boites en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré porcelaine, faïence. Bouteilles, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuts, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles nécessaires de toilettes, poubelles, verres (récipients) vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissu à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtement) gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textile, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, bouton, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie, barbes, cheveux ou moustaches postiches, passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Arbre de Noël en matières synthétique ; appareil de culture physique ou gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, table, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, ski, rembourrage de protection (partie d'habillement de sport).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].